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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE
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SUSBIELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSBIELLES
TRADI FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99797851
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque SUSBIELLES

Déposée le 14 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUSBIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE domicilié(e) 7, route du Plan, 13860 PEYROLLES EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 200 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SUSBIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSBIELLES est expirée depuis le 14 juin 2009.

TRADI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIUS , LES JAMBINELLES , CAD CENTRALE DES ARTISANS DETAILLANTS , HEYSEL , LICENCE 4 , JEANNE MAZET , SUSBIELLES , A.B.C. , LE CAIOU , JEANNE MAZET


TRADI FRANCE Société Anonyme - 7, route du Plan, 13860 PEYROLLES EN PROVENCE - France - SIREN 363200791


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse n°450609 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 19 mars 2007 - Gageconstitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Viandes, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison, jambons, saucissons, charcuterie pâtissière, conserves de viande.